Droit
epub |fra | 2014-10-25 | Auteur:Histoire [Histoire]

On distingue trois niveaux de procès-verbaux : simples renseignements, jusqu’à preuve du contraire, jusqu’à inscription de faux. – L’article 430 du cpp dispose : « Sauf dans le cas où ...
( Catégorie: Documents d'actualité janvier 31,2019 )
epub |fra | 0101-01-01 | Auteur:Histoire [Histoire]

( Catégorie: Documents d'actualité janvier 31,2019 )
epub |fra | 0101-01-01 | Auteur:Histoire [Histoire]

Les drawbacks ont peut-être été accordés, dans le principe, pour encourager le commerce de transport, que l'on supposait plus particulièrement propre à faire entrer de l'or et de l'argent dans ...
( Catégorie: Documents d'actualité janvier 31,2019 )
epub |fra | 2002-08-22 | Auteur:Histoire [Histoire]

Les deux plus importants restent toutefois des feudataires (l. 71) ; le chambellan, chef de la « maison de l’abbé », dirige l’administration de la seigneurie. Quant au maire, il ...
( Catégorie: Documents d'actualité janvier 31,2019 )
epub |fra | 0101-01-01 | Auteur:Histoire [Histoire]

( Catégorie: Documents d'actualité janvier 31,2019 )
epub |fra | 0101-01-01 | Auteur:Histoire [Histoire]

* Puis un coup de tonnerre retentit en 2012. Une équipe de psychopharmacologie de l’Impérial College de Londres, dirigée par David Nutt, procéda à une expérience en double aveugle sur ...
( Catégorie: Documents d'actualité janvier 31,2019 )
epub |fra | 2014-01-06 | Auteur:Histoire [Histoire]

( Catégorie: Documents d'actualité janvier 31,2019 )
epub |fra | 2014-09-17 | Auteur:Histoire [Histoire]

I. L’inné et l’acquis 1. La culture : ce qui permet aux hommes de s’élever au-dessus de leur être naturel Le débat sur l’opposition entre nature et culture, inné et ...
( Catégorie: Documents d'actualité janvier 31,2019 )
epub |fra | 2014-10-22 | Auteur:Histoire [Histoire]

L’élaboration de cette iconographie illustre l’aboutissement d’un millénaire d’évolution progressive, donc de développement, de la conception de la divinité proprement dite, parce que anthropomorphe, inaugurée à l’époque d’Uruk (p. 49). ...
( Catégorie: Documents d'actualité janvier 31,2019 )
epub |fra | 1916-01-15 | Auteur:Histoire [Histoire]

( Catégorie: Economie janvier 31,2019 )
epub |fra | 2008-07-09 | Auteur:Histoire [Histoire]

En 1572, s'ébauche un nouveau parti dit des Malcontents. Les gentilshommes vivent mal l'extrémisme religieux qui divise leurs familles. La guerre civile décime la noblesse. En 1573, au siège de ...
( Catégorie: Documents d'actualité janvier 31,2019 )
epub |fra | 0101-01-01 | Auteur:Histoire [Histoire]

( Catégorie: Documents d'actualité janvier 31,2019 )
epub |fra | 1769-09-15 | Auteur:Histoire [Histoire]

Lequel est plus avantageux de faire régir les impôts sur les consommations, ou de les affermer. Si d’un côté la régie paroît avoir sur la ferme des avantages réels, parce ...
( Catégorie: Documents d'actualité janvier 31,2019 )
epub |fra | 2014-10-15 | Auteur:Histoire [Histoire]

Aussi, pour envisager une causalité spécifique au droit, il faut à la fois réduire les normes à des faits, c’est-à-dire à des actes par lesquels certains hommes énoncent leur volonté, ...
( Catégorie: Histoire, philosophie et essais janvier 31,2019 )
epub |fra | 2014-09-17 | Auteur:Histoire [Histoire]

Ce qui est la traduction dans la logique mathématique de : « Si quel que soit l’individu x lorsque x a la propriété H il a la propriété A et ...
( Catégorie: Documents d'actualité janvier 31,2019 )