Droit
epub |fra | 2016-07-14 | Auteur:Scarpinato Roberto, Rizzello Anna

Lorsqu’il m’arrive d’assister à des cérémonies de commémoration en hommage aux victimes d’assassinats mafieux, à Palerme, je regarde parfois autour de moi et je me demande : combien d’assassins, combien ...
( Catégorie: Actu, Politique et Société juillet 13,2021 )
epub |fra | 0101-01-01 | Auteur:Gabriel Le Bras [Bras, Le]

Cet édit de Nantes d’avril 1598 consacre toutes les libertés que nous avons rencontrées aux édits de pacification ; et, pour la première fois, est reconnu dans toute son ampleur ...
( Catégorie: Droit pénal juin 15,2021 )
epub |fra | 2014-01-08 | Auteur:Fabrice Mattatia [Inconnu(e)]

L oi e t I n te r n e t 114 • pourrait notifier à la Commission des systèmes d’identité numérique qui respectent les conditions suivantes : 1. Les ...
( Catégorie: Droit des affaires juin 12,2021 )
epub |fra | 2009-12-31 | Auteur:Gilles Daïd & Pascal Nguyên [Daïd, Gilles & Nguyên, Pascal]

En revanche, si l’une de vos activités est de nature libérale relevant de la CIPAV, vous n’aurez qu’un seul taux à appliquer sur l’ensemble de vos recettes, celui associé à ...
( Catégorie: Droit des affaires juin 7,2021 )
epub |fra | 2015-06-14 | Auteur:Unknown

Douzième leçon La logique des sentiments et le milieu collectif Après le groupe des six dernières leçons, deuxième partie de ce cours, où nous avons étudié du point de vue ...
( Catégorie: Ésotérisme et Paranormal juin 3,2021 )
epub |fra | 0101-01-01 | Auteur:Robert Badinter [Badinter, Robert]

Article 36 : Le travail de nuit n’est possible que s’il est nécessaire pour assurer la continuité d’une activité économique ou d’un service d’utilité sociale et si la protection de ...
( Catégorie: Droit du travail mai 30,2021 )
epub |fra | 2011-01-29 | Auteur:Vidocq [Vidocq]

( Catégorie: Droit pénal avril 25,2021 )
epub |fra | 2021-01-05 | Auteur:Thierry Moser [Moser, Thierry]

Les explications que je donne me font penser à un procès que j’ai vécu en 1999 à Colmar, le procès de Sylviane S.-E. Dossier infiniment triste. L’accusée était poursuivie pour ...
( Catégorie: Documents d'actualité avril 15,2021 )
epub |fra | 2002-11-01 | Auteur:André Kuhn [Kuhn, André]

16 – Peut-on prévenir la criminalité par des peines sévères ? Bien des gens pensent que les sanctions pénales (c’est-à -dire les amendes, les peines de prison, etc.) ont un ...
( Catégorie: Droit pénal avril 12,2021 )
epub |fra | 1965-08-03 | Auteur:Albertine Sarrazin [Sarrazin, Albertine]

CHAPITRE XI « Me ferez-vous l’honneur d’être mon témoin, Maître ? » Il était indispensable que le Barreau fût représenté à notre mariage. Mais comme, pour cela, un bavard était ...
( Catégorie: Littérature française avril 12,2021 )
epub |fra | 1965-08-02 | Auteur:Albertine Sarrazin [Sarrazin, Albertine]

CHAPITRE IX En une semaine, j’ai épuisé tous les Intimité et Nous deux de la bibliothèque d’Annie, et si j’ai lu des Confidences, j’en ai entendu aussi. Je ne suis ...
( Catégorie: Droit pénal avril 7,2021 )
epub |eng | 2015-08-04 | Auteur:Steve Silberman

( Catégorie: Droit mars 28,2021 )
epub |fra | 2018-03-15 | Auteur:Étienne BALIBAR, Immanuel WALLERSTEIN & Wallerstein Immanuel

13. Cf. Renée BALIBAR, L’Institution du français. Essai sur le colinguisme des Carolingiens à la République, PUF, Paris, 1985. 14. On trouvera de passionnantes suggestions de Jean-Claude MILNER sur ce point, mais ...
( Catégorie: Grands thèmes d'histoire et actualité mars 21,2021 )
epub |fra | 2016-09-30 | Auteur:Biographies [Biographies]

9 J’ai eu plusieurs informateurs. L’un des premiers, Charles, avait une qualité précieuse : il n’avait l’air de rien. Petit, gris, il passait inaperçu, et personne ne le prenait en ...
( Catégorie: Grands thèmes d'histoire et actualité mars 10,2021 )
epub |fra | 2020-02-26 | Auteur:Cyril Delhay [Delhay, Cyril]

Le style simple a aussi ses vertus s’il est appliqué à un sujet dramatique. Une illustration en est donnée par ce discours de François Mitterrand prononcé en janvier 1995. Un ...
( Catégorie: Développement personnel février 28,2021 )