Droit
epub |eng | 2011-12-27 | Auteur:Claire Girre & Xavier Girre [Girre, Claire]
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Grands thèmes d'histoire et actualité
septembre 29,2021 )
epub |fra | 2016-07-14 | Auteur:Scarpinato Roberto, Rizzello Anna
Lorsquâil mâarrive dâassister à des cérémonies de commémoration en hommage aux victimes dâassassinats mafieux, à Palerme, je regarde parfois autour de moi et je me demande : combien dâassassins, combien ...
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Actu, Politique et Société
juillet 13,2021 )
epub |fra | 0101-01-01 | Auteur:Gabriel Le Bras [Bras, Le]
Cet édit de Nantes dâavril 1598 consacre toutes les libertés que nous avons rencontrées aux édits de pacification ; et, pour la première fois, est reconnu dans toute son ampleur ...
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Droit pénal
juin 15,2021 )
epub |fra | 2014-01-08 | Auteur:Fabrice Mattatia [Inconnu(e)]
L oi e t I n te r n e t 114 ⢠pourrait notifier à la Commission des systèmes dâidentité numérique qui respectent les conditions suivantes : 1. Les ...
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Droit des affaires
juin 12,2021 )
epub |fra | 2009-12-31 | Auteur:Gilles Daïd & Pascal Nguyên [Daïd, Gilles & Nguyên, Pascal]
En revanche, si lâune de vos activités est de nature libérale relevant de la CIPAV, vous nâaurez quâun seul taux à appliquer sur lâensemble de vos recettes, celui associé à ...
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Droit des affaires
juin 7,2021 )
epub |fra | 2015-06-14 | Auteur:Unknown
Douzième leçon La logique des sentiments et le milieu collectif Après le groupe des six dernières leçons, deuxième partie de ce cours, où nous avons étudié du point de vue ...
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Ésotérisme et Paranormal
juin 3,2021 )
epub |fra | 0101-01-01 | Auteur:Robert Badinter [Badinter, Robert]
Article 36 : Le travail de nuit nâest possible que sâil est nécessaire pour assurer la continuité dâune activité économique ou dâun service dâutilité sociale et si la protection de ...
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Droit du travail
mai 30,2021 )
epub |fra | 2011-01-29 | Auteur:Vidocq [Vidocq]
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Droit pénal
avril 25,2021 )
epub |fra | 2021-01-05 | Auteur:Thierry Moser [Moser, Thierry]
Les explications que je donne me font penser à un procès que jâai vécu en 1999 à Colmar, le procès de Sylviane S.-E. Dossier infiniment triste. Lâaccusée était poursuivie pour ...
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Documents d'actualité
avril 15,2021 )
epub |fra | 2002-11-01 | Auteur:André Kuhn [Kuhn, André]
16 â Peut-on prévenir la criminalité par des peines sévères ? Bien des gens pensent que les sanctions pénales (câest-à -dire les amendes, les peines de prison, etc.) ont un ...
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Droit pénal
avril 12,2021 )
epub |fra | 1965-08-03 | Auteur:Albertine Sarrazin [Sarrazin, Albertine]
CHAPITRE XI « Me ferez-vous lâhonneur dâêtre mon témoin, Maître ? » Il était indispensable que le Barreau fût représenté à notre mariage. Mais comme, pour cela, un bavard était ...
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Littérature française
avril 12,2021 )
epub |fra | 1965-08-02 | Auteur:Albertine Sarrazin [Sarrazin, Albertine]
CHAPITRE IX En une semaine, jâai épuisé tous les Intimité et Nous deux de la bibliothèque dâAnnie, et si jâai lu des Confidences, jâen ai entendu aussi. Je ne suis ...
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Droit pénal
avril 7,2021 )
epub |eng | 2015-08-04 | Auteur:Steve Silberman
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Droit
mars 28,2021 )
epub |fra | 2018-03-15 | Auteur:Étienne BALIBAR, Immanuel WALLERSTEIN & Wallerstein Immanuel
13.âCf. Renée BALIBAR, LâInstitution du français. Essai sur le colinguisme des Carolingiens à la République, PUF, Paris, 1985. 14.âOn trouvera de passionnantes suggestions de Jean-Claude MILNER sur ce point, mais ...
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Grands thèmes d'histoire et actualité
mars 21,2021 )
epub |fra | 2016-09-30 | Auteur:Biographies [Biographies]
9 Jâai eu plusieurs informateurs. Lâun des premiers, Charles, avait une qualité précieuse : il nâavait lâair de rien. Petit, gris, il passait inaperçu, et personne ne le prenait en ...
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Grands thèmes d'histoire et actualité
mars 10,2021 )
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